MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 30 août 2026

1. Éditeur du site

Le site lachaumieredautomne.fr est édité par :

Lara SCHILL – Entrepreneur individuel (EI)

Nom commercial : La Chaumière d’Automne

Adresse : 30 chemin des Mules, 03330 Chirat-l’Église, France

SIREN : 837 633 312

SIRET : 837 633 312 00025

Code APE : 47.91A – Vente à distance sur catalogue général

Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE)

RCS : 837 633 312 R.C.S. Cusset

E-mail : contact@lachaumieredautomne.fr

Téléphone : 07 59 74 32 89

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est Lara SCHILL.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

JouwWeb B.V. – Webador

Torenallee 20

5617 BC Eindhoven

Pays-Bas

Numéro d’immatriculation : 73261505

Téléphone : +31 (0)40 303 1360

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus propres à La Chaumière d’Automne présents sur le site, notamment les textes, créations, éléments graphiques, logo et contenus originaux, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable de La Chaumière d’Automne est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

Les photographies, illustrations, polices de caractères et autres contenus provenant de tiers demeurent soumis aux droits et licences de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles et cookies

Dans le cadre de l’utilisation du site et de la boutique en ligne, des données à caractère personnel peuvent être collectées et traitées.

Les informations relatives au traitement des données personnelles, notamment leurs finalités, leurs destinataires, leur durée de conservation ainsi que les droits des utilisateurs, sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

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Pour toute question ou demande relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter La Chaumière d’Automne à l’adresse suivante :

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6. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation des litiges de consommation, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à La Chaumière d’Automne et en l’absence de résolution amiable du litige, saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève La Chaumière d’Automne :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT – MED CONSO DEV

C/O Centre d’Affaires Stéphanois SAS

Immeuble L’Horizon – Esplanade de France

3 rue J. Constant Milleret

42000 Saint-Étienne

France

Site internet : medconsodev.eu

Les modalités de recours à la médiation sont également précisées dans les Conditions Générales de Vente.